PLU de Bougival

En application de l'article R. 123-1 du code de l'urbanisme, le dossier de Plan d'Urbanisme comprend :

1. Le rapport de présentation

2. Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

3. Les orientations d'aménagement par secteur

4. Le règlement :
4.1. Le règlement écrit
4.2. Les plans de zonage
4.2.a. Plan de zonage Nord - 1/2 000
4.2.b. Plan de zonage Sud - 1/2 000
4.2.c. Plan d'épannelage - 1/1 000

4.3. Les annexes du règlement
4.3.a. Plan de localisation du patrimoine bâti et naturel - 1/4 000
4.3.b. Identification du patrimoine bâti et naturel

5. Les annexes :
5.1. Notice explicative des annexes
5.2. Plan des servitudes d'utilité publique (1/4 000)
5.3. Plan des périmètres (1/4 000)
5.4. Plans des réseaux d'adduction d'eau (1/4 000)
5.5. Plans des réseaux d'assainissement (1/4 000)